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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA
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AFA BISCUITERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFA BISCUITERIE
BISCUITERIE D'AFA, SAS

Numéro de dépôt :
97711217
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque AFA BISCUITERIE

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFA BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 663 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fenech Alfred, Biscuiterie d'Afa domicilié(e) Lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France.

La marque AFA BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AFA BISCUITERIE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

BISCUITERIE D'AFA a également déposé les autres marques suivantes : I BISCUTTINI CORSI , l'isula , afa CANISTRELLI FATTI IN CORSICA , canistrellerie , I Biscuttini Corsi , A CANISTRELLA , L'ISULA , canistrelleria , afa BISCUITERIE , afa Les biscuits de l'Empereur


BISCUITERIE D'AFA, SAS - lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France - SIREN 381663210


Fenech Alfred, Biscuiterie d'Afa - Lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357716 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716176 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665840 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-05

Biscuits corses, fabriqués en Corse.